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Conditions d'utilisation de l'identité visuelle de Roul'en Meuse

En téléchargeant les éléments de l'identité visuelle de Roul'en Meuse (logos, charte graphique et autres éléments associés), vous vous engagez à respecter les conditions suivantes :

  • utiliser ces éléments uniquement dans le cadre d'actions, de partenariats ou de communications en lien avec Roul'en Meuse ;
  • respecter la charte graphique et ne pas modifier les logos (couleurs, proportions, typographies, effets ou composition) ;
  • ne pas utiliser l'identité visuelle dans un contexte susceptible de porter atteinte à l'image de Roul'en Meuse ou à des fins politiques, religieuses ou commerciales non autorisées ;
  • ne pas transmettre les fichiers à des tiers sans autorisation préalable ;
  • solliciter l'accord de Roul'en Meuse pour toute utilisation non prévue ou en cas de doute.

Roul'en Meuse demeure propriétaire de l'ensemble de son identité visuelle et se réserve le droit de retirer l'autorisation d'utilisation en cas de non-respect de ces conditions.

Pour toute question ou demande d'autorisation :
mobilite.meuse@gmail.com – 07 88 85 28 35

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